Traité de Reconnaissance Mutuelle avec la Semi-République du Krassland
De Wikiscanthel
Traité de Krassfürt-am-See
Titre I - De la reconnaissance mutuelle.
- 1.1. La Confédération de Scanténoisie-Helvetia reconnaît les frontières et la souveraineté de la Semi-Républik du Krassland comme celle d'une micronation virtuelle libre, partie intégrante de l'Archipel.
- 1.2. La Semi-Républik du Krassland reconnaît les frontières et la souveraineté de la Confédération de Scanténoisie-Helvetia comme celle d'une micronation virtuelle libre, partie intégrante de l'Archipel.
- 1.3. Il peut être établi une Ambassade de la Confédération de Scanténoisie-Helvetia sur le territoire de la Semi-Républik du Krassland. L'ambassadeur de Confédération de Scanténoisie-Helvetia auprès de la Semi-Républik du Krassland est nommé conformément aux règles institutionnelles de la Confédération de Scanténoisie-Helvetia, et ses lettres de créances soumises à l'approbation de l'Exécutif de la Semi-Républik du Krassland. L'ambassadeur peut être inscrit au forum national krasslandais, peut tenir la Confédération de Scanténoisie-Helvetia informée de l'actualité krasslandaise, et peut représenter le Gouvernement scanthélois auprès du Gouvernement krasslandais.
- 1.4. Il peut être établi une Ambassade de la Semi-Républik du Krassland sur le territoire de la Confédération de Scanténoisie-Helvetia. L'ambassadeur de la Semi-Républik du Krassland auprès du Gouvernement scanthélois est nommé conformément aux règles institutionnelles de la Semi-Républik du Krassland et ses lettres de créances soumises à l'approbation de l'Exécutif de la Confédération de Scanténoisie-Helvetia. L'ambassadeur peut être inscrit au forum fédéral scanthélois, peut tenir la Semi-Républik du Krassland informée de l'actualité scanthéloise, et peut représenter le Gouvernement krasslandais auprès du Gouvernement scanthélois.
Titre II - Des engagements réciproques.
- 2.1. Les Hautes Parties contractantes proclament leur attachement commun à la stabilité. Chacune des Hautes Parties contractantes s'engage à ne pas déstabiliser le système politique en vigueur chez la tierce partie.
- 2.2. Les Hautes Parties contractantes proclament la paix et l'amitié entre elles.
- 2.2.1. Les Hautes Parties contractantes s'engagent à promouvoir la paix à travers le Micromonde et auprès des autres nations.
- 2.3. Les Hautes Parties contractantes s'engagent à coopérer dans le respet de leurs normes environnementales respectives.
- 2.3.1. La Semi-Républik du Krassland s'engage à n'importer aucune pollution sur le territoire de la Confédération de Scanténoisie-Helvetia et s'engage à reprendre, le cas échéant, toute pollution provenant de son territoire et ayant traversé la frontière de la Confédération de Scanténoisie-Helvetia.
- 2.4. Les Hautes Parties contractantes s'engagent à coopérer dans les domaines de leurs choix après accord entre les deux Parties.
- 2.5. Dans le cas où l'une des Hautes Parties contractantes serait victime d'une situation de catastrophe naturelle ou de crise humanitaire, l'autre Haute Partie Contractante s'engage à lui prêter assistance.
- 2.6. Chacune des Hautes Parties contractantes s'engage à rendre accessible et consultable le présent traité à leurs propres citoyens.
Titre III - Du présent Traité.
- 3.1. Dès qu'une des Hautes Parties contractantes aura ratifié le présent Traité conformément à ses règles institutionnelles, elle le signifiera à l'autre partie.
- 3.2. Le présent Traité entrera en vigueur, et liera les Hautes Parties contractantes, à compter de sa ratification par les deux parties conformément à leurs règles institutionnelles respectives.
Shivana Pal, InterPares et DSHAE p.o du Très Honorable Souverain Peuple Scanthélois
Pénélope Undborg, Présidente de la Semi-République du Krassland
Maskva, le 24 octobre 2015
