Traité d'Aldden
TRAITE DE RECONNAISSANCE ET DE BONS PROCEDES ENTRE LA CONFÉDÉRATION DE SCANTÉNOISIE-HELVETIA & LA FEDERATION D'ALDDEN.
Sommaire
Titre I - De la Reconnaissance mutuelle
1.1. La CSH reconnaît les frontières et la souveraineté de la Fédération d'Aldden, ainsi que les frontières et la souveraineté de chacun de ses Etats fédérés, comme celles d'une micronation virtuelle libre, partie intégrante du micromonde francophone.
1.2. La Fédération d'Aldden reconnaît les frontières et la souveraineté de la CSH comme celles d'une micronation virtuelle libre, partie intégrante du micromonde francophone.
1.3. Il est établi une Ambassade de la CSH sur le territoire de l'Etat fédéré aldénien d'Orion. L'ambassadeur de la CSH auprès du Conseil Fédéral aldénien est nommé par le Président inter pares de la CSH, et ses lettres de créances soumises à l'approbation du Président de la Fédération d'Aldden. L'ambassadeur est inscrit au forum national aldénien, tient la CSH informée de l'actualité aldénienne, et fait office d'intermédiaire privilégié entre le Conseil Fédéral aldénien et le Gouvernement scanthélois.
1.4. Il est établi une Ambassade de la Fédération d'Aldden sur le territoire de la CSH. L'ambassadeur de la Fédération d'Aldden auprès du Gouvernement scanthélois est nommé par le Président de la Fédération d'Aldden, et ses lettres de créances soumises à l'approbation du Président inter pares de la CSH. L'ambassadeur est inscrit au forum national scanthélois, tient la Fédération d'Aldden informée de l'actualité scanthéloise, et fait office d'intermédiaire privilégié entre le Gouvernement scanthélois et le Conseil Fédéral aldénien.
Titre II - Des engagements réciproques
2.1. Les Hautes Parties contractantes proclament leur attachement commun à la stabilité politique. Chacune des Hautes Parties contractantes s'engage à ne pas déstabiliser le sytème politique en vigueur chez l'autre partie. Chacune des Hautes Parties contractantes s'engage à aider le cas échéant l'autre partie à contrer les visées déstabilisatrices d'une tierce partie.
2.2. Les Hautes Parties contractantes proclament la paix et l'amitié entre elles, ainsi que leur alliance permanente.
2.3. En cas d'agression militaire de la Fédération d'Aldden, la CSH peut intervenir diplomatiquement en vue de la restauration et du maintien de la paix .
En cas d'agression militaire de la CSH, la Fédération d'Aldden peut intervenir diplomatiquement en vue de la restauration et du maintien de la paix. Si la voie diplomatique échoue, la Fédération d'Aldden, sous réserve de l'accord du gouvernement de la CSH, intervient militairement dans le but de préserver la paix, la démocratie et la liberté de la CSH.
Titre III - De la coopération culturelle et scientifique
3.1. Les Hautes Parties Contractantes s'entendent sur une coopération entre l'Etat fédéré aldénien de Syldavie et la CSH, aux termes de laquelle la Principauté de Syldavie cède un kilomètre carré de son territorie à la CSH, et la CSH un kilomètre carré de son territoire à la Principauté de Syldavie, au titre du dialogue des cultures. l'échange prendra la forme d'une page web de publicité à la CSH sur le site Internet syldave, et d'une page web de publicité à la Syldavie sur le site Internet de la CSH.
3.2. Les Hautes Parties Contractates s'entendent sur une coopération scientifique entre les chercheurs du Ministère des Sciences pryan et du Laborathorium syldave, d'une part, et leurs homologues scientifiques de CSH, d'autre part, pour des expériences, recherches et expéditions scientifiques dans les zones polaires du territoire scanthélois, s'engageant à instituer à cette fin des bases polaires communes qui feront l'objet de pages web de présentation communes aux sites Internet scanthélois, pryan et syldave.
Titre IV - Du présent Traité
4.1. Dès qu'une des Hautes Parties contractantes aura ratifié le présent traité conformément à ses règles institutionnelles, elle le signifiera à l'autre partie.
4.2. Entre sa signature et sa ratification, le présent Traité sera appliqué par les Hautes Parties Contractantes à titre d'anticipation.
4.3. Le présent Traité entrera en vigueur, et liera définitivement les Hautes Parties contractantes, à compter de sa ratification par les deux parties conformément à leurs règles institutionnelles respectives.
Fait à Kaora, le 05 juin 2003.
Aldden:
Uro Corogne
Président de la Fédération d'Aldden
Scanthel:
Aaron Drake-Av-Sky, p.a. Peuple scanténois-helvetian
Chef du DSHAE
