Résolution Diplomatique Parlementaire (Zollernberg-2016.01) : Différence entre versions
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Le Très Honorable Souverain Peuple Scanthélois reconnaît la souveraineté diplomatique du Grand-Duché du Zollernberg. | Le Très Honorable Souverain Peuple Scanthélois reconnaît la souveraineté diplomatique du Grand-Duché du Zollernberg. | ||
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Version du 10 septembre 2017 à 04:35
RDP votée le 4 avril 2016 à l'unanimité (53:0) [1].
Tout en confirmant sa volonté d'agir pour un Archipel pacifique et démocratique, les Très Honorables du Parlement fédéral et les Élus Principautaires Frenobourgeois approuvent la résolution suivante:"
- Art 1.
Le Très Honorable Souverain Peuple Scanthélois apporte son soutien à l'Opposition libérale zollernoise sur la question diplomatique de reconnaissance par le Grand-Duché de Zollernberg d'un état dirigée par un Truuk condamné par la justice scanthéloise pour trafic d'armes en fuite depuis plusieurs années.
- Art 2.
Le Très Honorable Souverain Peuple Scanthélois déplore la prise de contact diplomatique du Gouvernement zollernois PCZ avec le Truuk alors que le Grand-Duché du Zollernberg avait annoncé vouloir réchauffer les relations avec la Confédération de Scanténoisie-Helvetia.
- Art 3.
Le Très Honorable Souverain Peuple Scanthélois reconnaît la souveraineté diplomatique du Grand-Duché du Zollernberg.
La Résolution est annulée par le Traité du Golfe de Locquetas, entré en vigueur depuis le 2 février 2017.
