Catégorie:Lois

C

• Code des Votations Fédérales
• Constitution
• Constitution Espoir 6
• Constitution Fédérale
• Cønstitutiøn 2 et Cønstitutiøn 3 Førum
• Cønstitutiøn 4 Renåissånce
• Cønstitutiøn Espøir 5
• Cønstitutiøn føndåtrice

L

• Loi Proviale Anti-Svalborg (A)
• Loi Proviale de Représentation Parlementaire (S)
• Loi Proviale sur la Liberté Entrepreunariale (S)
• Loi Proviale sur le Rassemblement Public (A)
• Loi Proviale sur les Calendriers Électoraux Proviaux (S)
• Loi Proviale sur les Symboles Proviaux (A)
• Loi Proviale sur les ÉluEs Politiques (H)
• Loi sur l'Accueil et l'Intégration de l'Immigrant
• Loi sur l'Adhésion à la Conférence Des Nations de l'Archipel
• Loi sur l'Audiovisuel
• Loi sur l'Aviation Civile
• Loi sur l'Economie
• Loi sur l'Immigration
• Loi sur l'Office Confédéral des Votations
• Loi sur l'Organisation de l'Enseignement Pré-universitaire
• Loi sur l'Organisation du Parlement et de l'Assemblée Fédérale
• Loi sur l'Organisation Judiciaire
• Loi sur l'Organisation Judiciaire Pénale, Économique et Administrative
• Loi sur l'Université

L (suite)

• Loi sur la Création et Gestion des Groupes de Pression
• Loi sur la Durée du Mandat Présidentiel
• Loi sur la Laïcité
• Loi sur la Participation Citoyenne
• Loi sur la Participation Gouvernementale
• Loi sur la Police Confédérale
• Loi sur la Pollution Exlude
• Loi sur la Reconnaissance et la Représentation des Minorités
• Loi sur la Réforme du Système Électoral
• Loi sur la vacance des pouvoirs
• Loi sur la Zone Économique Nordique de Libre Échange
• Loi sur le Fonctionnement de la Consultation Populaire
• Loi sur le Fonctionnement des Entreprises
• Loi sur le Fonctionnement des Entreprises Publiques
• Loi sur le Listage de Personnalités Étrangères Sanctionnées
• Loi sur le Référendum
• Loi sur le Secret Postal
• Loi sur le Secret Postal - II
• Loi sur le SupraPares
• Loi sur les Calendriers Électoraux
• Loi sur les Citoyens d'Honneur
• Loi sur les DSH
• Loi sur les Fraudes Fiscales
• Loi sur les Initiatives Populaires
• Loi sur les Localités
• Loi sur les Mariages des Styles de Vie Alternatives
• Loi sur les ParLEMentaires scanthélois

L (suite)

• Loi sur les Partis Politiques Virtuels & des Groupements d'intérêt
• Loi sur les Scrutins Fédéraux
• Loi sur les Services de Sécurité
• Loi sur les Sites Culturels Exceptionnels Protégés
• Loi sur les Taxes et Impôts
• Loi sur les Étrangers
• Loi Temporaire sur la Justice
• Lois fédérales
• Lois fédérales abrogées
• Lois proviales

O

• Office Fédéral de la Justice
• Office Fédéral des Lois, des Élections et de la Constitution
• Organisation du DSHLJ

P

• Pack de réforme constitutionnelles (1) : réforme de la table ronde
• Processus de Renouvellement des Lois Nationales et Fédérales
• Processus de Renouvellement des Lois Nationales et Fédérales (bis)
• Processus de Renouvellement des Lois Nationales et Fédérales (ter)
• Projets de lois fédérales rejetés

R

• Rapport d'activité du DSHLJ - octobre 2006
• Recueil Systématique des Lois de la Confédération
• Résolution Diplomatique Parlementaire
• Résolution Diplomatique Parlementaire (Abalecon-2021.01)
• Résolution Diplomatique Parlementaire (Biéloslavie-2020.01)
• Résolution Diplomatique Parlementaire (Kolozistan-2017)
• Résolution Diplomatique Parlementaire (Zollernberg-2016.01)
• Résolution Diplomatique Parlementaire (Zollernberg-2016.02)

S

• ScanthelVote