Assemblée Fédérale

De Wikiscanthel
Scanténoisie-Helvetia

0px;px

Pouvoirs exécutifs

Pouvoirs législatifs

Pouvoirs juridiques

Proves

Partis politiques

Accueil

Palais Fédéral scanthélois

L'Assemblée Fédérale est l'organe législatif du pays. Elle est constituée de ... membres. L'Assemblée Fédérale prépare des lois , donne son avis sur les traités soumis par le DSHAE , afin que le THSPS puisse s'exprimer sur ces propositions.

Les débats sont dirigés et organisés par l'InterPares.

Les Très Honorables sont élus au scrutin universel par le THSPS.

Liens

http://fr.groups.yahoo.com/group/scanthel Site de l'Assemblée Fédérale