Parlement : Différence entre versions

Version du 8 avril 2013 à 19:41

Présentation

Le Parlement de la Confédération de Scanténoisie-Helvetia est l'organe législatif du pays. Il a été intégré en 2009, suite à la votation en Référendum de la Loi sur le Parlement et l'Assemblée Fédérale (LoParlAF), introduit par la Ligue Scanthéloise. La première élection se passe en Mai et le Parlement prend ses fonctions dès Juin; la seconde élection se passe en novembre et le Parlement nouvellement élu prend ses fonction dès Décembre au mois de Mai suivant, et ainsi de suite.

Composition

Le projet prévoit une réduction des représentants à 50 députés. Il s'agit du système des Circonscriptions électorales (CE).

Le Parlement est composé de 150 Très Honorables (Députés) provenant de tout le pays. Il est la chambre législative élue de la Confédération. L'autre chambre est composée par l'Assemblée Fédérale, composée de toutes et tous les citoyens de la Confédération, ainsi que les résidents étrangers.

Chaque Prove envoie des Députés au Parlement qui sont élus par circonscription qui représentent les trois proves, Aarosia, la Scanténoisie et l'Helvetia.

• L'Helvetia détient 30 sièges au Parlement.
• La Scanténoisie en envoie 50.
• Aarosia-Cité en envoie 70.

Les sièges peuvent être recalculés à la suite d'un recensement de la population.

Mode d'élection

Les Très Honorables sont élus au scrutin proportionnel, selon la méthode arithmétique de la "Méthode Adasky" qui consiste à prendre le pourcentage de chaque liste, en multipliant ce taux par le nombre de sièges dans la circonscription et en divisant le total obtenu ainsi par cent.

Si un "Parti Z" se présentait dans une circonscription à 50 sièges et faisait 34%, le parti obtiendrait 17 sièges. (34 x 50 / 100 = 17) Lorsque des partis font des "sous-apparentements" entre leurs listes, des sièges supplémentaires peuvent être obtenus. On appelle cela des "Sièges Majorés".

Dès lors, si un "Parti F" se présentait dans une circonscription à 30 sièges et faisait 16%, le parti obtiendrait en théorie 4,8 sièges. Si le "Parti F" a fait alliance avec le "Parti A", les 0,8% lui donnent un siège supplémentaire. Il obtiendrait au final 5 Sièges Majorés.

A noter que si un parti ne se présente pas dans les Trois Proves, il peut tout de même obtenir des sièges. Un parti très fort dans une Prove et ne se présentant pas dans aucune autre, obtiendra parfois un fort score local et beaucoup de sièges. Au total, des partis se présentant au niveau national peuvent faire des pourcentages plus forts que de petits partis locaux, mais obtenir moins de sièges. Tel fut le cas pour les partis BNH et BS se présentant uniquement en Helvetia et réciproquement en Scanténoisie obtenant un total de 11 sièges au niveau national, et les NRA se présentant au niveau fédéral et obtenant également un total de 11 sièges au Parlement.

Composition parlementaire de la Huitième Législature Transitoire 1 (Mars 2013-Mai 2013)

Parti	Orientation	Aarosia Voix	Aarosia Sièges	Scanténoisie Voix	Scantenoisie Sièges	Helvetia Voix	Helvetia Sièges	Voix TOTAL	Sièges TOTAL
Ligue Scanthéloise (LS)	Nationalitaire	31,4%	21	27,2%	14	50,37%	8	30,22%	43
Alternative Progressiste Égalitaire et Libertaire (APEL)	Social-libéral	0%	11	0%	0	0%	0	0%	11
Anciens Pour Un Mieux (PUM) / Anciens Mouvement Minarkiste Micromondial (MMM)	Sièges vacants	10,2%	8	24%	11	0%	0	11,4%	19
Union des Citoyens Scanthélois (UCS)	Libéral	20,1%	14	30,4%	15	27,5%	3	26%	32
Parti pour une Education Rénovée, pour un Meilleur Accompagnement Familial et pour une Réhabilitation Ouverte et Soutenue du Travail (PERMAFROST)	Conservatisme	16,3%	12	9,4%	5	22,13%	3	15,94%	20
Front Uni pour la Reconnaissance et l'Indépendance du Centuryon (FURIC)	Nationaliste	2%	1	6,2%	3	0%	0	2,73%	4
Nationalistes Républicains Associés (NRA)	Nationaliste	4,7%	3	3,3%	2	0%	0	2,66%	5
Total		100%	70	100%	50	100%	14	100%	134

Composition parlementaire de la Septième Législature (Juin 2012 - Mars 2013)

Parti	Orientation	Aarosia Voix	Aarosia Sièges	Scanténoisie Voix	Scantenoisie Sièges	Helvetia Voix	Helvetia Sièges	Voix TOTAL	Sièges TOTAL
Alliance Fédérale Démocratique (AFD)	Souverainiste/Colviniste	8,6%	6	9,7%	5	9,5	3	9%	14
Ligue Scanthéloise (LS)	Nationalitaire	22,8%	16	17,5%	9	23,5%	7	21%	32
Pour Un Mieux (PUM)	Storaltiste	10,2%	7	11,1%	5	14,9%	4	11,1%	16
Union des Citoyens Scanthélois (UCS)	Libéral	20,1%	14	30,4%	15	19,4%	6	23,7%	35
Parti pour une Education Rénovée, pour un Meilleur Accompagnement Familial et pour une Réhabilitation Ouverte et Soutenue du Travail (PERMAFROST)	Conservatisme	16,3%	12	9,4%	5	12,1%	4	13,1%	21
Mouvement Minarkiste Micromondial (MMM)	Minarkisme	17,5%	11	12,9%	6	11,8%	3	14,1%	20
Front Uni pour la Reconnaissance et l'Indépendance du Centuryon (FURIC)	Nationaliste	2%	1	6,2%	3	7%	2	4,2%	6
Nationalistes Républicains Associés (NRA)	Nationaliste	4,7%	3	3,3%	2	2,3%	1	3,8%	6
Total		100%	70	100%	50	100%	30	100%	150

Composition parlementaire de la Sixième Législature (Janvier 2012 - Mai 2012)

Parti	Orientation	Aarosia Voix	Aarosia Sièges	Scanténoisie Voix	Scantenoisie Sièges	Helvetia Voix	Helvetia Sièges	Voix TOTAL	Sièges TOTAL
/ Ligue Scanthéloise (LS*)	Nationalitaire	39%*	27*	38,1%*	19*	48%*	14*	41,3%*	60*
/ Alliance Fédérale Démocratique (AFD*)	Souverainiste/Colviniste	39%*	27*	38,1%*	19*	48%*	14*	41,3%*	60*
Union des Citoyens Scanthélois (UCS)	Libéral	32%	22	40,2%	20	30%	9	33,6%	51
Parti pour une Education Rénovée, pour un Meilleur Accompagnement Familial et pour une Réhabilitation Ouverte et Soutenue du Travail (PERMAFROST)	Conservatisme	28%	20	19,2%	10	16%	5	22,4%	35
Front Uni pour la Reconnaissance et l'Indépendance du Centuryon (FURIC)	Nationaliste	1%	1	2,5%	1	6%	2	2,7%	4
Total		100%	70	100%	50	100%	30	100%	150

(* La LS et l'AFD ont présenté des listes communes à ces élections)

• Résultats Définitifs de la Prove d'Helvetia et d'Helvia
• Résultats Définitifs de la Prove de Scanténoisie et de Scanie
• Résultats Définitifs de la Prove d'Aarosia-Cité
• Résultats Définitifs Nationaux

Composition parlementaire de la Cinquième Législature (Mai 2011 - Décembre 2011)

Parti	Orientation	Aarosia Voix	Aarosia Sièges	Scanténoisie Voix	Scantenoisie Sièges	Helvetia Voix	Helvetia Sièges	Voix TOTAL	Sièges TOTAL
Ligue Scanthéloise (LS)	Nationalitaire	22%	15	21,1%	11	21%	6	21%	32
Alliance Fédérale Démocratique (AFD)	Souverainiste/Colviniste	19%	14	13,8%	7	17%	5	16,6%	26
Union des Citoyens Scanthélois (UCS)	Libéral	28%	20	37,4%	17 (18*)	17%	5	27,46%	42
Front Uni pour la Reconnaissance et l'Indépendance du Centuryon (FURIC)	Nationaliste	1,5%	1	2%	1	4%	1	2,5%	3
Nationalistes Républicains Associés (NRA)	Nationaliste	0,5%	0	1,5%	1	1%	0	1%	1
Parti pour une Education Rénovée, pour un Meilleur Accompagnement Familial et pour une Réhabilitation Ouverte et Soutenue du Travail (PERMAFROST)	Conservatisme	25%	17	16,2%	8	19%	6	20,06%	31
Parti National Populaire (PNP) => Front pour le Progrès Officiel (FPO)	Populiste	4%	3 (**)	8%	4 (**)	21%	7 (**)	11%	14 (**)
Pour Un Mieux (PUM)	Storaltiste	NSPP	NSPP	NSPP	1 (0*)	NSPP	NSPP	0%	1 (0*)
Total		100%	70	100%	50	100%	30	100%	150

[*NSPP] = Ne Se Présente Pas

(*) : Transferts Ucésien aux Pumistes
(**) : Transferts Pénépiens aux Efpoiens

• Résultats Définitifs de la Prove d'Helvetia et d'Helvia
• Résultats Définitifs de la Prove de Scanténoisie et de Scanie
• Résultats Définitifs de la Prove d'Aarosia-Cité
• Résultats Définitifs Nationaux

Composition parlementaire de la Quatrième Législature (Décembre 2010 - Mai 2011)

Parti	Orientation	Aarosia Voix	Aarosia Sièges	Scanténoisie Voix	Scantenoisie Sièges	Helvetia Voix	Helvetia Sièges	Voix TOTAL	Sièges TOTAL
Ligue Scanthéloise (LS)	Nationalitaire	23,5%	15 (16*)	20,1%	10	36,65%	11	26,75%	36 (37*)
Alliance Fédérale Démocratique (AFD)	Souverainiste/Colviniste	11,5%	8	23%	12	33,25%	10	22,58%	30
Union des Citoyens Scanthélois (UCS)	Libéral	26,5%	18 (19*)	35,9%	17	16%	5	26,13%	40 (41*)
Front Uni pour la Reconnaissance et l'Indépendance du Centuryon (FURIC)	Nationaliste	3,5%	2	3,5%	2	2,75%	0	3,25%	4
Nationalistes Républicains Associés (NRA)	Nationaliste	NSPP	NSPP	NSPP	NSPP	NSPP	NSPP	0%	0
Parti pour une Education Rénovée, pour un Meilleur Accompagnement Familial et pour une Réhabilitation Ouverte et Soutenue du Travail (PERMAFROST)	Conservatisme	30%	21	13%	7	8,35%	3	17,11%	31
Parti National Populaire (PNP)	Populiste	NSPP	2 (0*)	NSPP	NSPP	NSPP	NSPP	0%	2 (0*)
Pour Un Mieux (PUM)	Storaltiste	5%	4	3%	2	3%	1	3,66%	7
Total		100%	70	100%	50	100%	30	100%	150

[*NSPP] = Ne Se Présente Pas

(*) : Transferts Ucésien et Elésien aux Pénépiens

• Résultats Définitifs de la Prove d'Helvetia et d'Helvia
• Résultats Définitifs de la Prove de Scanténoisie et de Scanie
• Résultats Définitifs de la Prove d'Aarosia-Cité
• Résultats Définitifs Nationaux

Composition parlementaire de la Troisième Législature (Juin 2010 - Novembre 2010)

Parti	Orientation	Aarosia Voix	Aarosia Sièges	Scanténoisie Voix	Scantenoisie Sièges	Helvetia Voix	Helvetia Sièges	Voix TOTAL	Sièges TOTAL
Ligue Scanthéloise (LS)	Nationalitaire	23,5%	16	18,1%	9	34%	10	25,20%	35
Alliance Fédérale Démocratique (AFD)	Souverainiste/Colviniste	7,4%	6	17%	9	28%	9	17,46%	24
Union des Citoyens Scanthélois (UCS)	Libéral	26,2%	18	37,8%	19	16%	5	26,66%	42
Front Uni pour la Reconnaissance et l'Indépendance du Centuryon (FURIC)	Nationaliste	6,3%	4	2,2%	1	2%	0	3,5%	5
Nationalistes Républicains Associés (NRA)	Nationaliste	2,5%	2	2,8%	1	5%	1	3,43%	4
Parti pour une Education Rénovée, pour un Meilleur Accompagnement Familial et pour une Réhabilitation Ouverte et Soutenue du Travail (PERMAFROST)	Conservatisme	29,1%	20	22,1%	11	9%	3	20,06%	34
Parti National Populaire (PNP)	Populiste	5%	4	NSPP	NSPP	6%	2	3,66%	6
Total		100%	70	100%	50	100%	30	100%	150

[*NSPP] = Ne Se Présente Pas

• Résultats Intermédiaires

Composition parlementaire de la Seconde Législature (Décembre 2009 - Mai 2010)

Parti	Orientation	Aarosia Voix	Aarosia Sièges	Scanténoisie Voix	Scantenoisie Sièges	Helvetia Voix	Helvetia Sièges	Voix TOTAL	Sièges TOTAL
Ligue Scanthéloise (LS)	Nationalitaire	22%	15	18,2%	9	23%	7	21,06%	31
/ Bloc National Helvetian (BNH)	Souverainiste/Nationalitaire	NSPP	NSPP	NSPP	NSPP	26%	8	8,66%	8
/ Bloc Scanténois (BS)	Souverainiste	NSPP	NSPP	17,9%	9	NSPP	NSPP	5,96%	9
Union des Citoyens Scanthélois (UCS)	Libéral	24%	17	33,8%	17	20%	6	25,93%	40
/ Rassemblement Populaire Colviniste (RPC)	Colviniste	10%	7	4,1%	2	13%	4	9,03%	13
Front Uni pour la Reconnaissance et l'Indépendance du Centuryon (FURIC)	Nationaliste	9%	6	NSPP	NSPP	4%	1	4,33%	7
Nationalistes Républicains Associés (NRA)	Nationaliste	5%	4	3,9%	2	4%	1	4,3%	7
Parti pour une Education Rénovée, pour un Meilleur Accompagnement Familial et pour une Réhabilitation Ouverte et Soutenue du Travail (PERMAFROST)	Conservatisme	30%	21	22,1%	11	10%	3	20,7%	35
Parti National Populaire (PNP)	Populiste	NSPP	NSPP	NSPP	NSPP	NSPP	NSPP	0%	0
Total		100%	70	100%	50	100%	30	100%	150

[*NSPP] = Ne Se Présente Pas

• Résultats Définitifs de la Prove d'Helvetia et d'Helvia
• Résultats Définitifs de la Prove de Scanténoisie et de Scanie
• Résultats Définitifs de la Prove d'Aarosia-Cité
• Résultats Définitifs Nationaux

Composition parlementaire de la Première Législature (Juin 2009 - Novembre 2009)

Parti	Orientation	Aarosia Voix	Aarosia Sièges	Scanténoisie Voix	Scantenoisie Sièges	Helvetia Voix	Helvetia Sièges	Voix TOTAL	Sièges TOTAL
Ligue Scanthéloise (LS)	Nationalitaire	23%	16	21%	10	28%	9	24%	35
/ Bloc National Helvetian (BNH)	Souverainiste/Nationalitaire	NSPP	NSPP	NSPP	NSPP	21%	6	7%	6
/ Bloc Scanténois (BS)	Souverainiste	NSPP	NSPP	9%	5	NSPP	NSPP	3%	5
Union des Citoyens Scanthélois (UCS)	Libéral	20%	14	33%	17	17%	5	23,33%	36
/ Rassemblement Populaire Colviniste (RPC)	Colviniste	3%	2	11%	5	16%	5	10%	12
Front Uni pour la Reconnaissance et l'Indépendance du Centuryon (FURIC)	Nationaliste	5%	4	NSPP	NSPP	8%	2	4,33%	6
Nationalistes Républicains Associés (NRA)	Nationaliste	2%	1	15%	7	10%	3	9%	11
Parti pour une Education Rénovée, pour un Meilleur Accompagnement Familial et pour une Réhabilitation Ouverte et Soutenue du Travail (PERMAFROST)	Conservatisme	26%	18	11%	6	NSPP	NSPP	12,33%	24
Parti National Populaire (PNP)	Populiste	21%	15	NSPP	NSPP	NSPP	NSPP	7%	15
Total		100%	70	100%	50	100%	30	100%	150

[*NSPP] = Ne Se Présente Pas

• Résultats Définitifs de la Prove d'Helvetia et d'Helvia
• Résultats Définitifs de la Prove de Scanténoisie et de Scanie
• Résultats Définitifs de la Prove d'Aarosia-Cité
• Résultats Définitifs Nationaux