Portail:DSHLJ : Différence entre versions
De Wikiscanthel
| Ligne 1 : | Ligne 1 : | ||
{{Politique}} | {{Politique}} | ||
| − | |||
{{DSHLJ}} | {{DSHLJ}} | ||
| + | == Généralités == | ||
Le DSHLJ est le département en charge des lois et de la justice. A l'heure actuelle, la constitution fédérale (art. 11b) définit le DSHLJ ainsi : ''il veille au bon fonctionnement judiciaire et législatif du pays. Il est co-gestionnaire de la ml Scanthelvote et axe son travail sur les lois (...) concernant le pays ainsi que le fonctionnement judiciaire.'' (ce texte est en cours d'abrogation). | Le DSHLJ est le département en charge des lois et de la justice. A l'heure actuelle, la constitution fédérale (art. 11b) définit le DSHLJ ainsi : ''il veille au bon fonctionnement judiciaire et législatif du pays. Il est co-gestionnaire de la ml Scanthelvote et axe son travail sur les lois (...) concernant le pays ainsi que le fonctionnement judiciaire.'' (ce texte est en cours d'abrogation). | ||
| − | + | == Informations == | |
* les projets de réformes : | * les projets de réformes : | ||
Version du 6 février 2010 à 19:48
| Scanténoisie-Helvetia
|
|
Pouvoirs exécutifs
Pouvoirs législatifs Pouvoirs juridiques |
| Lois & Justice - DSHLJ |
| Cheffe |
| Constitution |
| Lois fédérales |
| Lois fédérales abrogées |
| Projets de lois fédérales rejetés |
| Résolutions Diplomatiques Parlementaires |
| Lois proviales |
| Tribunal des Affaires Économiques |
| Département Loi & justice |
Généralités
Le DSHLJ est le département en charge des lois et de la justice. A l'heure actuelle, la constitution fédérale (art. 11b) définit le DSHLJ ainsi : il veille au bon fonctionnement judiciaire et législatif du pays. Il est co-gestionnaire de la ml Scanthelvote et axe son travail sur les lois (...) concernant le pays ainsi que le fonctionnement judiciaire. (ce texte est en cours d'abrogation).
Informations
- les projets de réformes :
- le pack de réformes constitutionnelles (1) : réforme de la table ronde (adoptée le 26 novembre 2006). A ce sujet, vous pouvez consulter la circulaire du DSHLJ sur la réforme de la table ronde.
- le pack de réformes constitutionnelles (2) : réforme du fédéralisme
