Portail:DSHLJ : Différence entre versions

De Wikiscanthel
Ligne 1 : Ligne 1 :
 +
{{Politique}}
 +
 
{{DSHLJ}}
 
{{DSHLJ}}
  
Ligne 15 : Ligne 17 :
  
 
* [[ historique récent des DSHLJ ]]
 
* [[ historique récent des DSHLJ ]]
 +
 +
 
[[Catégorie:A à Z]]
 
[[Catégorie:A à Z]]

Version du 6 février 2010 à 19:43

Scanténoisie-Helvetia

0px;px

Pouvoirs exécutifs

Pouvoirs législatifs

Pouvoirs juridiques

Proves

Partis politiques

Accueil

Lois & Justice - DSHLJ
Cheffe
Constitution
Lois fédérales
Lois fédérales abrogées
Projets de lois fédérales rejetés
Résolutions Diplomatiques Parlementaires
Lois proviales
Tribunal des Affaires Économiques
Département Loi & justice

Le DSHLJ est le département en charge des lois et de la justice. A l'heure actuelle, la constitution fédérale (art. 11b) définit le DSHLJ ainsi : il veille au bon fonctionnement judiciaire et législatif du pays. Il est co-gestionnaire de la ml Scanthelvote et axe son travail sur les lois (...) concernant le pays ainsi que le fonctionnement judiciaire. (ce texte est en cours d'abrogation).

Le poste de DSHLJ est actuellement vacant.