Parlement : Différence entre versions

Version du 8 septembre 2009 à 23:02

Présentation

Le Parlement de la Confédération de Scanténoisie-Helvetia est l'organe législatif du pays. Il a été intégré en 2009, suite à la votation en Référendum de la Loi sur le Parlement et l'Assemblée Fédérale (LoParlAF), introduit par la Ligue Scanthéloise. La première élection se passe en Mai et le Parlement prend ses fonctions dès Juin; la seconde élection se passe en novembre et le Parlement nouvellement élu prend ses fonction dès Décembre au mois de Mai suivant, et ainsi de suite.

Composition

Le Parlement est composé de 150 Très Honorables (Députés) provenant de tout le pays. Il est la chambre législative élue de la Confédération. L'autre chambre est composée par l'Assemblée Fédérale, composée de toutes et tous les citoyens de la Confédération, ainsi que les résidents étrangers.

Chaque Prove envoie des Députés au Parlement qui sont élus par circonscription qui représentent les trois proves, Aarosia, la Scanténoisie et l'Helvetia.

• L'Helvetia détient 30 sièges au Parlement.
• La Scanténoisie en envoie 50.
• Aarosia-Cité en envoie 70.

Les sièges peuvent être recalculés à la suite d'un recensement de la population.

Mode d'élection

Les Très Honorables sont élus au scrutin proportionnel, selon la méthode arithmétique de la "Méthode Adasky" qui consiste à prendre le pourcentage de chaque liste, en multipliant ce taux par le nombre de sièges dans la circonscription et en divisant le total obtenu ainsi par cent.

Si un "Parti Z" se présentait dans une circonscription à 50 sièges et faisait 34%, le parti obtiendrait 17 sièges. (34 x 50 / 100 = 17) Lorsque des partis font des "sous-apparentements" entre leurs listes, des sièges supplémentaires peuvent être obtenus. On appelle cela des "Sièges Majorés".

Dès lors, si un "Parti F" se présentait dans une circonscription à 30 sièges et faisait 16%, le parti obtiendrait en théorie 4,8 sièges. Si le "Parti F" a fait alliance avec le "Parti A", les 0,8% lui donnent un siège supplémentaire. Il obtiendrait au final 5 Sièges Majorés.

A noter que si un parti ne se présente pas dans les Trois Proves, il peut tout de même obtenir des sièges. Un parti très fort dans une Prove et ne se présentant pas dans aucune autre, obtiendra parfois un fort score local et beaucoup de sièges. Au total, des partis se présentant au niveau national peuvent faire des pourcentages plus forts que de petits partis locaux, mais obtenir moins de sièges. Tel fut le cas pour les partis BNH et BS se présentant uniquement en Helvetia et réciproquement en Scanténoisie obtenant un total de 11 sièges au niveau national, et les NRA se présentant au niveau fédéral et obtenant également un total de 11 sièges au Parlement.

Composition parlementaire de la Première Législature (Juin 2009 - Novembre 2009)

Parti	Orientation	Aarosia Voix	Aarosia Sièges	Scanténoisie Voix	Scantenoisie Sièges	Helvetia Voix	Helvetia Sièges	Voix TOTAL	Sièges TOTAL
Ligue Scanthéloise (LS)	Nationalitaire	23%	16	21%	10	28%	9	24%	35
30px Bloc National Helvetian (BNH)	Souverainiste/Nationalitaire	NSPP	NSPP	NSPP	NSPP	21%	6	7%	6
Bloc Scanténois (BS)	Souverainiste	NSPP	NSPP	9%	5	NSPP	NSPP	3%	5
Union des Citoyens Scanthélois (UCS)	Libéral	20%	14	33%	17	17%	5	23,33%	36
Rassemblement Populaire Colviniste (RPC)	Colviniste	3%	2	11%	5	16%	5	10%	12
30px Front Uni pour la Reconnaissance et l'Indépendance du Centuryon (FURIC)	Nationaliste	5%	4	NSPP	NSPP	8%	2	4,33%	6
30px Nationalistes Républicains Associés (NRA)	Nationaliste	2%	1	15%	7	10%	3	9%	1
30px Parti pour une Education Rénovée, pour un Meilleur Accompagnement Familial et pour une Réhabilitation Ouverte et Soutenue du Travail (PERMAFROST)	Conservatisme	26%	18	11%	6	NSPP	NSPP	12,33%	24
30px Parti National Populaire (PNP)	Populiste	21%	15	NSPP	NSPP	NSPP	NSPP	7%	15
Total		100%	70	100%	50	100%	30	100%	150

[*NSPP] = Ne Se Présente Pas