Portail:DSHLJ : Différence entre versions
| Ligne 16 : | Ligne 16 : | ||
Le DSHLJ est géré de mai 2013 à septembre 2013 par [[Bjorg Terrasdol]] ([[LS]]), puis par [[Gustav Ustendo]] ([[UCS]]) de septembre 2014 à janvier 2015 et depuis février 2015 par [[Hilda Norg]] ([[PERMAFROST]]). | Le DSHLJ est géré de mai 2013 à septembre 2013 par [[Bjorg Terrasdol]] ([[LS]]), puis par [[Gustav Ustendo]] ([[UCS]]) de septembre 2014 à janvier 2015 et depuis février 2015 par [[Hilda Norg]] ([[PERMAFROST]]). | ||
| + | |||
| + | == Office Fédéral des Votations == | ||
| + | ''Article détaillé : [[ScanthelVote]]'' | ||
| + | |||
| + | L'Office Fédéral des Votations / ScanthelVote est en charge d'organiser et de recenser les votes concernant les Référendums obligatoires et facultatifs, les élections à l'InterPares et les votes parlementaires. | ||
== Informations == | == Informations == | ||
Version du 1 mai 2015 à 00:29
| |||||||||||||||||
GénéralitésLe DSHLJ est le département en charge des lois et de la justice. A l'heure actuelle, la constitution fédérale (art. 11b) définit le DSHLJ ainsi : il veille au bon fonctionnement judiciaire et législatif du pays. Il est co-gestionnaire de la ml Scanthelvote et axe son travail sur les lois (...) concernant le pays ainsi que le fonctionnement judiciaire. (ce texte est en cours d'abrogation). Sa fonction se porte donc sur l'affichage des résultats des votations puis ensuite sur la dépenses d'1 KCSH par décret de lois fixé. Il supervise et nomme le président du tribunal économique. Le DSHLJ est géré de mai 2013 à septembre 2013 par Bjorg Terrasdol (LS), puis par Gustav Ustendo (UCS) de septembre 2014 à janvier 2015 et depuis février 2015 par Hilda Norg (PERMAFROST). Office Fédéral des VotationsArticle détaillé : ScanthelVote L'Office Fédéral des Votations / ScanthelVote est en charge d'organiser et de recenser les votes concernant les Référendums obligatoires et facultatifs, les élections à l'InterPares et les votes parlementaires. Informations
Actualités
Historique
|
|||||||||||||||||

