Office Fédéral de la Communication - Historique des versions

WikiSysop : /* Organe de contrôle et de plaintes */

2020-04-07T17:57:35Z

‎Organe de contrôle et de plaintes

WikiSysop le 15 septembre 2019 à 01:48

2019-09-15T01:48:15Z

WikiSysop le 15 septembre 2019 à 01:47

2019-09-15T01:47:36Z

WikiSysop le 15 septembre 2019 à 01:46

2019-09-15T01:46:18Z

WikiSysop : /* Organe de contrôle et de plaintes */

2019-09-15T01:43:40Z

‎Organe de contrôle et de plaintes

WikiSysop : /* Organe de contrôle et de plaintes */

2019-09-15T01:42:48Z

‎Organe de contrôle et de plaintes

WikiSysop le 15 septembre 2019 à 01:39

2019-09-15T01:39:48Z

WikiSysop : /* Organe de contrôle */

2019-09-15T01:24:14Z

‎Organe de contrôle

WikiSysop : /* Mandat */

2019-09-15T01:23:38Z

‎Mandat

WikiSysop : /* Mandat */

2019-09-15T01:23:18Z

‎Mandat

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 L'OFCOMM peut à tout moment révoquer une concession octroyée aux sociétés, soit pour une mauvaise diffusion de programmes, soit pour un non-respect de la durée des coupures publicitaires soit pour un problème éthique soulevé par une émission TV, de radio ou d'un article de journal de société ayant siège social en Scanténoisie-Helvetia.
-Il s'assure également que les services médias nationaux proposés (publics, privés) respectent la [[Loi sur l'Audiovisuel]].
+Il s'assure également que les services médias nationaux proposés (publics, privés) respectent la [[Loi sur l'Audiovisuel]]. Il décerne aussi le numéro de la chaîne.
 C'est également l'organe qui vérifie le contenu des [[Offre télévisuelle|chaînes étrangères diffusées sur le territoire fédéral]] afin que ces dernières respectent la législation nationale en la matière, toutefois, il s'impose de ne pratiquer aucune censure politique sur les programmes étrangers. Il peut, en revanche, couper un signal si une chaîne diffuse par erreur, par exemple, un programme adulte à heure de grande écoute.

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-== Mandat ==
+= Mandat =
 Cet Office Fédéral, placé sous l'égide du [[DSHI]], rassemble tous les médias publics. Il est le principal exécutant de la chaîne de télévision publique [[STV 2]] et de la radio-(télévision) publique [[STAR 3]].
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 Enfin, il est en charge et l'exécuteur principal de [[ScanthelPoste]].
-== Organe de contrôle et de plaintes ==
+= Organe de contrôle et de plaintes =
 L'OFCOMM peut à tout moment révoquer une concession octroyée aux sociétés, soit pour une mauvaise diffusion de programmes, soit pour un non-respect de la durée des coupures publicitaires soit pour un problème éthique soulevé par une émission TV, de radio ou d'un article de journal de société ayant siège social en Scanténoisie-Helvetia.
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 Il est organe de plainte de 1<sup>er</sup> degré. Toute ses décisions dans son champ de compétence peuvent être portées ensuite devant le DSHLJ.
-== Rôle public ==
+= Rôle public =
 Il s'assure que les communications de l'[[InterPares]] et de la [[Table Ronde]], lorsque ces derniers s'adressent à la nation en cas d'information importante, soient diffusées dans les meilleurs conditions et par tous les moyens possibles dans le respect des lois en vigueur.
 [[Catégorie:A à Z]]
 [[Catégorie:DSHI]]

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 == Mandat ==
-Cet Office Fédéral rassemble tous les médias public. Il est le principal exécutant de la chaîne de télévision publique [[STV 2]] et de la radio-(télévision) publique [[STAR 3]].
+Cet Office Fédéral, placé sous l'égide du [[DSHI]], rassemble tous les médias publics. Il est le principal exécutant de la chaîne de télévision publique [[STV 2]] et de la radio-(télévision) publique [[STAR 3]].
 En outre, il s'assure que les chaînes publiques et privées de services de radio-télédiffusion soient le mieux redistribués sur le territoire fédéral. Il s'assure également que la numérotation des chaînes nationales correspond aux canaux diffusant le signal télévisuel. Il a donc un rôle également technique puisqu'il est aussi en charge de la dispersion des moyens de retransmission sur tout le territoire fédéral. Il travaille donc parfois conjointement avec l'[[Office Fédéral Spatial]] pour l'entretient des ScanthelSat rediffusant les chaînes nationales sur tout le territoire, notamment.

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 Cet Office Fédéral rassemble tous les médias public. Il est le principal exécutant de la chaîne de télévision publique [[STV 2]] et de la radio-(télévision) publique [[STAR 3]].
-En outre, il s'assure que les chaînes publiques et privées de services de radio-télédiffusion soient le mieux redistribués sur le territoire fédéral. Il s'assure également que la numérotation des chaînes nationales correspond aux canaux diffusant le signal télévisuel. Il a donc un rôle également technique puisqu'il est aussi en charge de la dispersion des moyens de retransmission sur tout le territoire fédéral.
+En outre, il s'assure que les chaînes publiques et privées de services de radio-télédiffusion soient le mieux redistribués sur le territoire fédéral. Il s'assure également que la numérotation des chaînes nationales correspond aux canaux diffusant le signal télévisuel. Il a donc un rôle également technique puisqu'il est aussi en charge de la dispersion des moyens de retransmission sur tout le territoire fédéral. Il travaille donc parfois conjointement avec l'[[Office Fédéral Spatial]] pour l'entretient des ScanthelSat rediffusant les chaînes nationales sur tout le territoire, notamment.
 Enfin, il est en charge et l'exécuteur principal de [[ScanthelPoste]].

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 == Organe de contrôle et de plaintes ==
-L'OFComm peut à tout moment révoquer une concession octroyée aux sociétés, soit pour une mauvaise diffusion de programmes, soit pour un non-respect de la durée des coupures publicitaires soit pour un problème éthique soulevé par une émission TV, de radio ou d'un article de journal de société ayant siège social en Scanténoisie-Helvetia.
+L'OFCOMM peut à tout moment révoquer une concession octroyée aux sociétés, soit pour une mauvaise diffusion de programmes, soit pour un non-respect de la durée des coupures publicitaires soit pour un problème éthique soulevé par une émission TV, de radio ou d'un article de journal de société ayant siège social en Scanténoisie-Helvetia.
 Il s'assure également que les services médias nationaux proposés (publics, privés) respectent la [[Loi sur l'Audiovisuel]].

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	C'est également l'organe qui vérifie le contenu des [[Offre télévisuelle\|chaînes étrangères diffusées sur le territoire fédéral]] afin que ces dernières respectent la législation nationale en la matière, toutefois, il s'impose de ne pratiquer aucune censure politique sur les programmes étrangers. Il peut, en revanche, couper un signal si une chaîne diffuse par erreur, par exemple, un programme adulte à heure de grande écoute.		C'est également l'organe qui vérifie le contenu des [[Offre télévisuelle\|chaînes étrangères diffusées sur le territoire fédéral]] afin que ces dernières respectent la législation nationale en la matière, toutefois, il s'impose de ne pratiquer aucune censure politique sur les programmes étrangers. Il peut, en revanche, couper un signal si une chaîne diffuse par erreur, par exemple, un programme adulte à heure de grande écoute.
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		+	Il est organe de plainte de 1<sup>er</sup> degré. Toute ses décisions dans son champ de compétence peuvent être portées ensuite devant le DSHLJ.

	== Rôle public ==		== Rôle public ==

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 == Organe de contrôle ==
-L'OFComm peut à tout moment révoquer une concession octroyée aux sociétés, soit pour une mauvaise diffusion de programmes, soit pour un non-respect de la durée des coupures publicitaires soit pour un problème éthique soulevé par une émission TV ou article de journal.
+L'OFComm peut à tout moment révoquer une concession octroyée aux sociétés, soit pour une mauvaise diffusion de programmes, soit pour un non-respect de la durée des coupures publicitaires soit pour un problème éthique soulevé par une émission TV, de radio ou d'un article de journal.
 == Rôle public ==

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 == Mandat ==
-Cet Office Fédéral rassemble tous les médias public. Il est le principal exécutant de la chaîne de télévision publique [[STV 2] et de la radio [[STAR 3]]].
+Cet Office Fédéral rassemble tous les médias public. Il est le principal exécutant de la chaîne de télévision publique [[STV 2]] et de la radio [[STAR 3]].
 En outre, il est en charge et l'exécuteur principal de [[ScanthelPoste]].