Constitution du Renouveau II - Historique des versions

WikiSysop le 5 mai 2017 à 13:11

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WikiSysop le 5 mai 2017 à 13:09

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Jesper Olsen : a déplacé Constitution du Renouveau II (Scanténoisie) vers Constitution du Renouveau II

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a déplacé Constitution du Renouveau II (Scanténoisie) vers Constitution du Renouveau II

WikiSysop le 14 août 2013 à 22:51

2013-08-14T22:51:48Z

WikiSysop : a déplacé Constitution du renouveau vers Constitution du Renouveau II (Scanténoisie)

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a déplacé Constitution du renouveau vers Constitution du Renouveau II (Scanténoisie)

Will le 9 septembre 2010 à 10:11

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Will le 9 septembre 2010 à 10:08

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Nouvelle page

'''Titre 1 : Sur l’organisation territoriale'''

Art. 1 : La Scanténoisie est une prove et forme avec Aarosia-Cité et l’Helvetia , la Confédération de Scanténoisie-Helvetia.

Art. 2 : La Scanténoisie est indissociable des autres proves et a abandonné ses droits d’auto-détermination au profit de la Confédération.

Art. 3 : Scanie est la capitale de la Scanténoisie.

Art. 4 : Les entités indépendantes administrativement, les Cités, sont déterminées par la Loi Proviale de Reconnaissance des Cités.

'''Titre 2 : Sur le pouvoir législatif'''

Art. 5 : Le pouvoir législatif attribué à la Prove de Scanténoisie est défini par la Constitution Fédérale.

Art. 6 : Le pouvoir législatif provial est exercé par l’Assemblée Proviale Scanténoise.

Art. 7 : L’Assemblée Proviale est composée de 120 membres élus au suffrage universel proportionnel.

Art. 8 : L’Assemblée Proviale est élue pour 6 mois.

Art. 9 : L’Assemblée Proviale peut s’auto-dissoudre par le vote à la majorité absolue de ses membres.

'''Titre 3 : Sur le pouvoir exécutif'''

Art. 10 : L'adhésion à un parti en règle avec la Loi est obligatoire pour occuper une fonction dans l'Administration.

Art. 11 : Le pouvoir exécutif dirige la Prove et ce pouvoir est exercé par l’Administration Proviale et la Table Ovale.

Art. 12 : L’Administration Proviale est composée du Maire Provial et de ses Adjoints.

Art. 13 : L'élection du Maire Provial se déroule le même jour que l'élection de l'Assemblée Fédérale. Le premier candidat de la liste du parti ayant obtenu le plus grand nombre de voies est élu Maire Provial.

Art. 14 : Le Maire Provial choisit ses Adjoints.

Art. 15 : Le Maire Provial désigne l'un de ses Adjoints comme Premier Adjoint. Celui-ci remplace le Maire Provial au cas où il lui est impossible d'exercer ses fonctions.

Art. 16 : Le Maire Provial peut-être démis de ses fonctions par l’Assemblée Proviale à la majorité absolue des membres. Dans ce cas, de nouvelles élections doivent avoir lieu.

Art. 17 : La Table Ovale réunit l'ensemble des Maires. Elle se réunit une fois par semaine en présence du Maire Provial. La Table Ovale est consultative.

Art. 18 : Les tâches déléguées aux Cités sont: le recensement, l'enseignement fondamental, l'agencement et la maintenance des infrastructures publiques.

'''Titre 4 : Sur la Constitution'''

Art. 19 : La Constitution peut-être révisée à tout moment par l'Assemblée Proviale.

Art. 20 : Les modifications à la Constitution rentrent immédiatement en application après le vote de l'Assemblée et doivent être confirmés par le peuple scanténois dans les 15 jours par référendum.

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−	La seconde '''Constitution Scanténoise''', dite Consitution du Renouveau, est l'acte qui régit la Prove de [[Scanténoisie]]. Elle a été mise en application par le vote de l'[[Assemblée Proviale Scanténoisie]] le 27 mai 2010.	+	La seconde '''Constitution Scanténoise''', dite Consitution du Renouveau, est l'acte qui régit la Prove de [[Scanténoisie]]. Elle a été mise en application par le vote de l'[[Assemblée Proviale de Scanténoisie]] le 27 mai 2010.

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 '''Titre 1 : Sur l’organisation territoriale'''

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		+	La seconde '''Constitution Scanténoise''', dite Consitution du Renouveau, est l'acte qui régit la Prove de [[Scanténoisie]]. Elle a été mise en application par le vote de l'[[Assemblée Proviale Scanténoise]] le 27 mai 2010.
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	Art. 20 : Les modifications à la Constitution rentrent immédiatement en application après le vote de l'Assemblée et doivent être confirmés par le peuple scanténois dans les 15 jours par référendum.		Art. 20 : Les modifications à la Constitution rentrent immédiatement en application après le vote de l'Assemblée et doivent être confirmés par le peuple scanténois dans les 15 jours par référendum.
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