Constitution Scanténoise I - Historique des versions

WikiSysop : /* Titre 4 : Sur la Constitution */

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‎Titre 4 : Sur la Constitution

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‎Titre 2 : Sur le pouvoir législatif : «Assemblée proviale scanténoise» est bien le terme choisi à l'époque. ;)

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2013-08-14T22:51:32Z

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2010-09-09T10:07:38Z

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 == Titre 4 : Sur la Constitution ==
-*Art. 15 : La Constitution peut-être révisée à tout moment par l'Assemblée Proviale.
+Art. 15 : La Constitution peut-être révisée à tout moment par l'Assemblée Proviale.
-*Art. 16 : Les modifications à la Constitution rentrent immédiatement en application après le vote de l'Assemblée et doivent être confirmés par le peuple scanténois dans les 15 jours par référendum.
+Art. 16 : Les modifications à la Constitution rentrent immédiatement en application après le vote de l'Assemblée et doivent être confirmés par le peuple scanténois dans les 15 jours par référendum.
 [[Catégorie:A à Z]]
 [[Catégorie:Constitutions]]
 [[Catégorie:Scanténoisie]]

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 Art. 6 : L’Assemblée Proviale est composée de 120 membres élus au suffrage universel proportionnel.
-Art. 7 : Le [[Speaker de Scanténoisie|Speaker]] dirige les débats de l’Assemblée. Il possède le droit de vote.
+Art. 7 : Le Speaker dirige les débats de l’Assemblée. Il possède le droit de vote.
 Art. 8 : L’Assemblée Proviale est élue pour 6 mois.
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 Art. 10 : Le pouvoir exécutif dirige la Prove et ce pouvoir est exercé par l’Administration Proviale.
-Art. 11 : L’Administration Proviale est composée du [[Consul de Scanténoisie|Consul]] et du [[Préteur de Scanténoisie|Préteur]] , élus par l’Assemblée Proviale.
+Art. 11 : L’Administration Proviale est composée du Consul et du Préteur, élus par l’Assemblée Proviale.
 Art. 12 : Le Consul représente la Prove auprès des instances fédérales et internationales , dans les limites qui lui sont imposées par la Constitution Fédérale.

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 Art. 4 : Le pouvoir législatif attribué à la Prove de Scanténoisie est défini par la [[Constitution Fédérale]].
-Art. 5 : Le pouvoir législatif provial est exercé par l’[[Assemblée Proviale de Scanténoisie]].
+Art. 5 : Le pouvoir législatif provial est exercé par l’[[Assemblée Proviale de Scanténoisie|Assemblée Proviale Scanténoise]].
 Art. 6 : L’Assemblée Proviale est composée de 120 membres élus au suffrage universel proportionnel.

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 {{Politique/Scanténoisie}}
-La '''Constitution Scanténoise''' est l'acte qui régit la Prove de [[Scanténoisie]]. Elle à été mis en application par le vote de l'[[Assemblée Proviale Scanténoise]] le [[24 janvier]] [[2007]] jusqu'au 27 mai 2010. La [[Constitution du renouveau]] a pris le relais ensuite.
+La '''Constitution Scanténoise''' est l'acte qui régit la Prove de [[Scanténoisie]]. Elle à été mis en application par le vote de l'[[Assemblée Proviale de Scanténoisie]] le 24 janvier [[2007]] jusqu'au 27 mai [[2010]]. La [[Constitution du renouveau]] a pris le relais ensuite.
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 Art. 4 : Le pouvoir législatif attribué à la Prove de Scanténoisie est défini par la [[Constitution Fédérale]].
-Art. 5 : Le pouvoir législatif provial est exercé par l’[[Assemblée Proviale Scanténoise]].
+Art. 5 : Le pouvoir législatif provial est exercé par l’[[Assemblée Proviale de Scanténoisie]].
 Art. 6 : L’Assemblée Proviale est composée de 120 membres élus au suffrage universel proportionnel.

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 {{Politique/Scanténoisie}}
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 *Art. 16 : Les modifications à la Constitution rentrent immédiatement en application après le vote de l'Assemblée et doivent être confirmés par le peuple scanténois dans les 15 jours par référendum.
 [[Catégorie:A à Z]]
 [[Catégorie:Constitutions]]
 [[Catégorie:Scanténoisie]]

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+[[Image:ArmesMagistralesSC.png|300px|center]]
 == Titre 1 : Sur l’organisation territoriale ==

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 La '''Constitution Scanténoise''' est l'acte qui régit la Prove de [[Scanténoisie]]. Elle à été mis en application par le vote de l'[[Assemblée Proviale Scanténoise]] le [[24 janvier]] [[2007]].
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