Constitution Espoir 6 - Historique des versions

WikiSysop le 3 février 2017 à 10:31

2017-02-03T10:31:45Z

2013-10-12T18:50:40Z

2013-10-12T18:46:36Z

2013-07-20T04:14:56Z

‎Article 7

2010-02-15T23:54:59Z

‎Article 2

2009-07-15T12:40:37Z

‎Articles 8 é 12 b

2009-06-21T01:57:58Z

2009-06-21T01:56:02Z

2009-06-21T01:50:50Z

‎Article 3

2009-06-21T01:49:00Z

‎Article 13.b

@@ Ligne 181 : / Ligne 181 : @@
 [[Catégorie:A à Z]]
 [[Catégorie:DSHLJ]]
 [[Catégorie:Constitutions]]

@@ Ligne 1 : / Ligne 1 : @@
 {{Lois}}
 '''6ème Constitution de la CSH - Constitution Espoir 6 (CE VI)'''
@@ Ligne 176 : / Ligne 174 : @@
 * abrogation des articles 8 é 12b, changement du nom du titre III, nouveaux articles 28 é 37 : approuvée é 72 %par le très honorable souverain peuple scanthélois le 26 novembre 2006.
-ENTREE EN VIGUEUR LE 29.07.2004
+En vigueur du 29.07.2004 au 01.10.2012
-−

@@ Ligne 36 : / Ligne 36 : @@
 ====Article 7====
-Le Territoire Autonome du [[Svalbord]] est un dominion autonome scientifique de la Confédération de Scanténoisie-Helvetia. Le territoire est cependant soumis é la Constitution présente et é l'autorité du [[DSHI|Département Scanthélois de l'Intérieur]]. Le Territoire Autonome du Svalbord se veut être un territoire d'accueil aux scientifiques étrangers reconnus par la CSH en tant que tels.
+Le Territoire Autonome du [[Svalbord]] est un dominion autonome scientifique de la Confédération de Scanténoisie-Helvetia. Le territoire est cependant soumis à la Constitution présente et é l'autorité du [[DSHI|Département Scanthélois de l'Intérieur]]. Le Territoire Autonome du Svalbord se veut être un territoire d'accueil aux scientifiques étrangers reconnus par la CSH en tant que tels.
 === Articles 8 à 12 b ===

@@ Ligne 16 : / Ligne 16 : @@
 ==== Article 2 ====
-Les armoiries de la Confédération de Scanténoisie-Helvetia se composent ainsi: ''De turquoise à la croix d’argent vairée d’azur et frappée en cœur d’une croix d’argent; d'un fleurdelisé d’azur en canton du chef senestre.''
+Les armoiries de la Confédération de Scanténoisie-Helvetia se composent ainsi: ''De turquoise à la croix d’argent vairée d’azur et frappée en cœur d’une croix d’argent; d'un flocondelisé d’azur en canton du chef senestre.''
 ==== Article 3 ====

@@ Ligne 38 : / Ligne 38 : @@
 Le Territoire Autonome du [[Svalbord]] est un dominion autonome scientifique de la Confédération de Scanténoisie-Helvetia. Le territoire est cependant soumis é la Constitution présente et é l'autorité du [[DSHI|Département Scanthélois de l'Intérieur]]. Le Territoire Autonome du Svalbord se veut être un territoire d'accueil aux scientifiques étrangers reconnus par la CSH en tant que tels.
-=== Articles 8 é 12 b ===
+=== Articles 8 à 12 b ===
 ''abrogés par [[Le pack de réforme constitutionnelles (1) : réforme de la table ronde|la loi constitutionnelle de réforme de la table ronde]], art. 1er''
 == Titre III : du caractère fédéral de l'Etat ==

← Version précédente	Version du 12 octobre 2013 à 18:46
(Aucune différence)

@@ Ligne 19 : / Ligne 19 : @@
 ==== Article 3 ====
-Les langues officielles sont le Français et le [[Scanténois]]. Les administrations fédérales sont encouragées à prôner le bilinguisme.
+Les langues officielles sont le Français et le [[Scanténois Moderne|Scanténois]]. Les administrations fédérales sont encouragées à prôner le bilinguisme.
 ==== Article 4 ====

@@ Ligne 53 : / Ligne 53 : @@
 ====Article 13.b====
-Le [[Maire Provial]] peut être démis de sa fonction de 2 maniéres différentes :
+Le [[Maire Provial]] peut être démis de sa fonction de 2 manières différentes :
 * par la volonté de la majorité absolue des habitants de la [[Prove]] en question.
-* par la [[justice]] scanthéloise en cas de faute grave (non-respect des accords conclus lors de l'Assemblée Fédérale, p.ex.).
+* par la justice scanthéloise en cas de faute grave (non-respect des accords conclus lors de l'[[Assemblée Fédérale]], p.ex.).
 ====Article 14====