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Assemblée Fédérale

2006-06-01T05:31:57Z

86.198.166.208 :

== L'Assemblée Fédérale ==

L'Assemblée Fédérale est l'organe législatif du pays. Elle est constituée du Très Honorable Souverain Peuple Scanthélois.
L'Assemblée Fédérale ne vote pas uniquement les lois, elle approuve ou rejette les traités proposés par le [[Portail:DSHAE|DSHAE]], elle se prononce sur la révision totale ou partielle de la [[Constitution]].

Les débats sont dirigés et organisés par l'[[InterPares]].

Le nombre de Très Honorables, les députés, fluctue par rapport au nombre de citoyens. Elle ne peut être dissoute par l'[[InterPares]] ni par le pouvoir judiciaire. Auparavant, chaque membre était affilié obligatoirement à un parti politique mais la [[LoPPVi|Loi sur les Partis Politiques Virtuels]] a été modifiée, supprimant ansi cette obligation d'affiliation. Ainsi, les parlementaires sont répartis dans des groupes politiques et les personnes non-affiliées sont dénommées "[[NaNi]]", l'abbréviation pour "Non Affilié - Non Inscrit".

[[Catégorie:Institutions]]

Assemblée Fédérale

2006-06-01T05:31:28Z

86.198.166.208 :

== L'Assemblée Fédérale ==

L'Assemblée Fédérale est l'organe législatif du pays. Elle est constituée du Très Honorable Souverain Peuple Scanthélois.
L'Assemblée Fédérale ne vote pas uniquement les lois, elle approuve ou rejette les traités proposés par le [[Portail:DSHAE|DSHAE]], elle se prononce sur la révision totale ou partielle de la [[Constitution]].

Les débats sont dirigés et organisés par l'[[InterPares]].

Le nombre de Très Honorables, les députés, fluctue par rapport au nombre de citoyens. Elle ne peut être dissoute par l'[[InterPares]] ni par le pouvoir judiciaire. Auparavant, chaque membre était affilié obligatoirement à un parti politique mais la [[LoPPVi|Loi sur les Partis Politiques Virtuels]] a été modifiée. Ainsi, les parlementaires sont répartis dans des groupes politiques et les personnes non-affiliées sont dénommées "[[NaNi]]", l'abbréviation pour "Non Affilié - Non Inscrit".

[[Catégorie:Institutions]]

Assemblée Fédérale

2006-06-01T05:30:52Z

86.198.166.208 :

== L'Assemblée Fédérale ==

L'Assemblée Fédérale est l'organe législatif du pays. Elle est constituée du Très Honorable Souverain Peuple Scanthélois.
L'Assemblée Fédérale ne vote pas uniquement les lois, elle approuve ou rejette les traités proposés par le [[Portail:DSHAE|DSHAE]], elle se prononce sur la révision totale ou partielle de la [[Constitution]].

Les débats sont dirigés et organisés par l'[[InterPares]].

Le nombre de Très Honorables, les députés, fluctue par rapport au nombre de citoyens. Elle ne peut être dissoute par l'[[InterPares]] ni par le pouvoir judiciaire. Auparavant, chaque membre était affilié obligatoirement à un parti politique mais la [[LoPPVI|Loi sur les Partis Politiques Virtuels]] a été modifiée. Ainsi, les parlementaires sont répartis dans des groupes politiques et les personnes non-affiliées sont dénommées "[[NaNi]]", l'abbréviation pour "Non Affilié - Non Inscrit".

[[Catégorie:Institutions]]

Assemblée Fédérale

2006-06-01T05:30:39Z

86.198.166.208 :

== L'Assemblée Fédérale ==

L'Assemblée Fédérale est l'organe législatif du pays. Elle est constituée du Très Honorable Souverain Peuple Scanthélois.
L'Assemblée Fédérale ne vote pas uniquement les lois, elle approuve ou rejette les traités proposés par le [[Portail:DSHAE|DSHAE]], elle se prononce sur la révision totale ou partielle de la [[Constitution]].

Les débats sont dirigés et organisés par l'[[InterPares]].

Le nombre de Très Honorables, les députés, fluctue par rapport au nombre de citoyens. Elle ne peut être dissoute par l'[[InterPares]] ni par le pouvoir judiciaire. Auparavant, chaque membre était affilié obligatoirement à un parti politique mais la [[LoiPPVI|Loi sur les Partis Politiques Virtuels]] a été modifiée. Ainsi, les parlementaires sont répartis dans des groupes politiques et les personnes non-affiliées sont dénommées "[[NaNi]]", l'abbréviation pour "Non Affilié - Non Inscrit".

[[Catégorie:Institutions]]

Assemblée Fédérale

2006-06-01T05:30:28Z

86.198.166.208 :

== L'Assemblée Fédérale ==

L'Assemblée Fédérale est l'organe législatif du pays. Elle est constituée du Très Honorable Souverain Peuple Scanthélois.
L'Assemblée Fédérale ne vote pas uniquement les lois, elle approuve ou rejette les traités proposés par le [[Portail:DSHAE|DSHAE]], elle se prononce sur la révision totale ou partielle de la [[Constitution]].

Les débats sont dirigés et organisés par l'[[InterPares]].

Le nombre de Très Honorables, les députés, fluctue par rapport au nombre de citoyens. Elle ne peut être dissoute par l'[[InterPares]] ni par le pouvoir judiciaire. Auparavant, chaque membre était affilié obligatoirement à un parti politique mais la [[LoiPPVI|Loi sur les Partis Politiques VirtuelsLoPPVi]] a été modifiée. Ainsi, les parlementaires sont répartis dans des groupes politiques et les personnes non-affiliées sont dénommées "[[NaNi]]", l'abbréviation pour "Non Affilié - Non Inscrit".

[[Catégorie:Institutions]]

Prove

2006-06-01T05:27:08Z

86.198.166.208 :

Une prove est un Etat souverain. La Scanténoisie Helvetia est composée de trois proves :
* [[Portail:Scanténoisie|Scanténoisie]] (capitale : [[Scanie]])
* [[Portail:Helvetia|Helvétia]] (capitale : [[Helvia]])
* [[Portail:Aarosia|Aarosia]] (la capitale du pays, qui a le statut de prove).

2002

2006-05-31T18:15:42Z

86.198.166.208 : /* Mars */

== Janvier ==

22 janvier : arrivée de [[Herman Muller]], qui postule pour le [[DSHI]]. Il propose aussitôt la création d'une armée en CSH.

== Février ==

2 février : la CSH rejoint la [[commission Andersen]]. La [[LS]] critique cette décision.

2 février : [[Manifeste du 2 février 2002]], par la [[LS]].

3 février : arrivée d'[[Anneslia]], aussitôt nommée [[DSHSOCI]].

8 février : [[Herman Muller]] est nommé [[DSHPROT]]. Il propose aussitôt la création d'une police civile, d'un office national de protection contre le danger nucleaire et d'un office national de protection anti-sismique, ainsi que la creation d'un corps paramilitaire d'un "effectif de 2 divisions et faisant office de garde présidentielle et confédérale et servant aussi pour des mission de paix en Scantenoisie-Helvetia et autre part dans le micromonde". Il évoque pour la première fois les menaces que représente le [[Zollernberg]].

8 février : par sondage, le peuple refuse massivement (4 voix contre, 2 pour), le principe de la création d'une armée en CSH.

8 février : par sondage, 3 citoyens sur 5 estiment la [[LS]] "obsolète". Les 2 autres estiment qu'elle est "vitale".

15 février : ratification par le souverain d'un traité avec [[Ydemos]].

18 février : [[Anneslia]] annonce la construction d'un hôpital à côté de l'[[UNIDEMSCA]]. Débats sur le prix de cet hôpital et sur les modalités de son financement.

20 février : [[ÆR SCANTHEL]] annonce son introduction en bourse.

26 février : par sondage, les citoyens plébiscitent (5 voix contre 1) la réation d'un corps paramilitaire. [[Herman Muller]] annonce qu'il prend la tête de ce corps avec le grade de général de corps d'armée.

28 février : [[François Munty]] demande l'organisation d'élections. La question des conflits d'intérêts d'[[Herman Muller]] (qui exercait des responsabilités importantes et similaires dans d'autres pays) se pose. Muller avait en effet annoncé avoir pris la tête d'un mouvement militaire qui déclarait avoir conquis une ville krasslandaise, d'où des risques de tensions importants avec le Krassland.

== Mars ==

1er mars : le président réaffirme son soutien à [[Herman Muller]].

1er mars : [[Herman Muller]] annonce au peuple krasslandais qu'il se rend, qu'il a été manipulé. Il annonce également la création d'un service de renseignement pour la CSH, le [[BSCE]].

2 mars : La [[LS]] soumet des projets de [[drapeaux]] à l'[[Etatscanthel]] pour les trois proves du pays.

2 mars : [[Aaron Drake-Av-Sky]] annonce la reprise de négociations diplomatiques avec le [[Krassland]].

7 mars : le souverain entérrine les trois [[drapeaux]] proposés par la [[LS]].

7 mars : [[Aaron Drake-Av-Sky]] annonce la tenue d'élections municipales. Il mentionne [[Aarosia]] unifiée. [[Dim Web]] se présente à [[Helvia]]. Il évoque "l'autonomisation progressive" de l'Helvétia sud à compter d'août. [[François Munty]] annonce sa candidature à [[Scanie]].

12 mars : la [[LS]] demande à [[Orion]] et au [[Krassland]] qu'ils appuient ses revendications contre la Confédération. [[Herman Muller]] considère aussitôt cela comme une menace.

13 mars : la [[LS]] réaffirme sa volonté d'indépendance, avec le soutien du [[Krassland]], mais sans violence. Le [[CDI]] s'y oppose vivement.

[[Catégorie:Chronologie]]
[[Catégorie:Histoire]]