http://scanthel.net/wiki/api.php?action=feedcontributions&feedformat=atom&user=83.181.112.242Wikiscanthel - Contributions de l’utilisateur [fr]2026-04-18T11:08:11ZContributions de l’utilisateurMediaWiki 1.23.5http://scanthel.net/wiki/index.php?title=Assembl%C3%A9e_F%C3%A9d%C3%A9raleAssemblée Fédérale2006-05-28T18:34:19Z<p>83.181.112.242 : /* L'Assemblée Fédérale */</p>
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<div>== L'Assemblée Fédérale ==<br />
<br />
L'Assemblée Fédérale est l'organe législatif du pays. Elle est constituée du Très Honorable Souverain Peuple Scanthélois.<br />
L'Assemblée Fédérale ne vote pas uniquement les lois, elle approuve ou rejette les traités proposés par le [[DSHAE]], elle se prononce sur la révision totale ou partielle de la [[Cønstitutiøn]].<br />
<br />
Les débats sont dirigés et organisés par l'[[InterPares]].<br />
<br />
Le nombre de Très Honorables, les députés, fluctue par rapport au nombre de citoyens. Elle ne peut être dissoute par l'[[InterPares]] ni par le pouvoir judiciaire. Chaque membre était affilié obligatoirement à un parti politique mais la Loi sur les Partis Politiques Virtuels [[LoPPVi]] a été modifiée. Ainsi, les parlementaires sont répartis dans des groupes politiques et les personnes non-affiliées sont dénommées "Nani", l'abbréviation pour "Non Affilié - Non Inscrit".<br />
<br />
[[Catégorie:Institutions]]</div>83.181.112.242http://scanthel.net/wiki/index.php?title=Assembl%C3%A9e_F%C3%A9d%C3%A9raleAssemblée Fédérale2006-05-28T18:33:34Z<p>83.181.112.242 : </p>
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<div>== L'Assemblée Fédérale ==<br />
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L'Assemblée Fédérale est l'organe législatif du pays. Elle est constituée du Très Honorable Souverain Peuple Scanthélois.<br />
L'Assemblée Fédérale ne vote pas uniquement les lois, elle approuve ou rejette les traités proposés par le [[DSHAE]], elle se prononce sur la révision totale ou partielle de la [[Cønstitutiøn]].<br />
<br />
Les débats sont dirigés et organisés par l'[[InterPares]].<br />
<br />
Le nombre de Très Honorables, les députés, fluctue par rapport au nombre de citoyens. Elle ne peut être dissoute par l'[[InterPares]] ni par le pouvoir judiciaire. Chaque membre était affilié obligatoirement à un parti politique mais la Loi sur les Partis Politiques Virtuels [[LoPPVi]] a été modifiée. Ainsi, les parlementaires sont répartis dans des groupes politiques et les personnes non-affiliées sont dénommées "Nani", l'abbréviation pour "Non Affilié - Non Inscrit".<br />
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[Catégorie:Institutions]</div>83.181.112.242http://scanthel.net/wiki/index.php?title=Mod%C3%A8le:Accueil-NouvellesModèle:Accueil-Nouvelles2006-05-28T17:34:05Z<p>83.181.112.242 : </p>
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<div>__NOTOC__<br />
<div style="display:block;border:1px solid #aaaaaa;vertical-align: top;width:92%; height:350px; overflow: hidden; background-color:#FFFFFF;margin-bottom:10px;padding-bottom:5px;padding-left:5px;padding-right:4px;"><br />
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<h2 style="padding:3px; background:#139595; color:black; text-align:center; font-weight:bold; font-size:100%; margin-bottom:5px;margin-top:0;margin-left:-5px;margin-right:-4px;">''Dernières Nouvelles''</h2><br />
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[[Image:votation.jpg|200px|center]]<br />
<p align="justify" style="font-size: 90%;" >Deux votations ont été lancées par la Table Ronde. Elles portent sur le [[Traité de Reconnaisance Mutuelle avec la République Sportive d'Athlétia]] et sur la [[Loi sur l'Immigration]]. La Table Ronde recommande de voter OUI.</p><br />
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<div style="text-align:right;margin-right:10px;margin-bottom:4px;">'''[[Portail:Votations| En savoir plus...]]'''</div><br />
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